Mentions Légales - Dr Jean-Jacques Aknin

Mentions Légales

Objet du site

Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le praticien.

Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste. Ces informations permettent également de présenter le cabinet.

Ce site est mis gratuitement à la disposition des patients du Cabinet d’orthodontie du Dr Jean-Jacques Aknin afin de lui fournir des informations sur l‘orthodontie, l’hygiène et les traitements d’orthopédie dento-faciale. Le contenu médical du site (articles, soins et conseils de prévention) a été réalisé par le Docteur Aknin.

Première publication des articles : Novembre 2013

 

Éditeur et hébergeur du site

Editeur du Site : La société Médicime

3 Rue HaRav Tzilreson, Tel Aviv, Israël

Tél. : (+33)1 77 47 31 53

Email : contact@medicime.fr

Hébergement : Société Jetserver. Site internet : Jetserver.co.il

 

Propriété intellectuelle

Le Dr Jean-Jacques Aknin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Dr Jean-Jacques Aknin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.

Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque afin d’éviter :

  • tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

 

Confidentialité

Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (données saisies dans les formulaires). Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site Internet utilise un fichier local de session (également appelé « cookie », non conservé une fois que votre fenêtre de navigateur est fermée) pour faciliter la navigation. Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») uniquement dans le but d’analyser le cheminement des utilisateurs. Google Analytics utilise des cookies.

L’exercice du droit d’accès et de rectification prévu par la loi peut être exercé à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Le Dr Aknin est responsable des contenus présents sur le site. La responsabilité du Dr Jean-Jacques Aknin ne saurait être engagée par rapport aux contenus et aux éventuelles erreurs matérielles insérées dans les documents. Le Dr Aknin ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale. Enfin La responsabilité du Dr Aknin ne saurait être engagée pour la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur web de l’utilisateur.

 

Publicité et financement

Ce site n’accueille aucune forme de publicité. Le site a été financé par le praticien, sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Les informations fournies ne constituent en aucune manière une forme de publicité. Ce site ne constitue en aucun cas un démarchage.

Mises à jour : Celles ci sont hebdomadaires afin d’enrichir le contenu disponible sur le site et donner une information toujours plus riche aux utilisateurs.

Le(s) praticien(s) du cabinet sont responsables du contenu de leur site Internet

Liens d’intérêt : l’auteur n’a pas transmis de liens d’intérêts concernant les données diffusées ou publiées sur ce site.

 

Titulaire et responsable du site

Cabinet d’Orthodontie du Dr Jean-Jacques Aknin – docteur en orthodontie

28 avenue d’Eylau

75016 Paris

Numéro d’inscription au tableau de l’ordre : XXXXXX